Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VEUVE AMBAL
LES PETITS FILS DE VEUVE AMBAL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3970434
Date de dépôt :
20/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/12/2022
VEUVE AMBAL de LES PETITS FILS DE VEUVE AMBAL

Présentation de la marque VEUVE AMBAL

Déposée par voie électronique le 20 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES PETITS FILS DE VEUVE AMBAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VEUVE AMBAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES PETITS FILS DE VEUVE AMBAL domicilié(e) Le Pré Neuf - 21200 - MONTAGNY-LES-BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 725 720 486 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GUIU - JURISPATENT domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque VEUVE AMBAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3970434.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEUVE AMBAL est expirée depuis le 20 décembre 2022.

LES PETITS FILS DE VEUVE AMBAL a également déposé les autres marques suivantes : ELYSEE BRUT DE PECHER , VA , GRACIEUX CHEVALIER , ETIENNE ROEMER , L'ATELIER DE LA BULLE VEUVE AMBAL EN BOURGOGNE DEPUIS 1898 , BARON HERVE , PRINCE DELIZE , PAUL ROBIN , VA , VA CHARLES KELLER


LES PETITS FILS DE VEUVE AMBAL, Société par Actions Simplifiée - Le Pré Neuf - 21200 - MONTAGNY-LES-BEAUNE - France - SIREN 725720486


Cabinet GUIU - JURISPATENT - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Boissons sans alcool, bières, apéritifs et cocktails sans alcool, boissons gazeuses sans alcool ;

Boissons alcoolisées à l'exception des bières, vins, vins effervescents, vins pétillants, vins mousseux, crémants ;

Visites touristiques, y compris les visites offertes dans le cadre de l'oenotourisme ;

Informations en matière d'oenologie et de dégustation de vins.